ConsentPro
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Éditeur
ConsentPro est édité par [raison sociale à compléter], [forme juridique et SIREN à compléter], dont le siège est situé [adresse à compléter]. Directeur de la publication : le représentant légal de l'éditeur.
Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc. (États-Unis, région d'exécution Union européenne). Les données de santé sont hébergées en France par OVHcloud (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix). Les emails transactionnels sont acheminés par Brevo (Paris, France). La signature électronique est assurée par la plateforme elle-même : signature électronique simple, sans recours à un prestataire de services de confiance tiers.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de la plateforme (textes d'information médicale, parcours, illustrations, logiciel) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Contact
Pour toute question relative à la plateforme : [email de contact à compléter].